Déposée le 8 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) COMPIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VELA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-21 du 21 mai 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPIN domicilié(e) 4 rue Brunel, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 030 450 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARTINET & LAPOUX Conseils en Propriété Industrielle - France.
La marque VELA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99786786.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPIN Société Anonyme - 4 rue Brunel, 75017 PARIS - France - SIREN 572030450
CABINET MARTINET & LAPOUX Conseils en Propriété Industrielle - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-39
Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21
Sièges pour véhicules et appareils de transport par terre, air ou par eau ; sièges pour véhicules de transport public et de transport en commun ; sièges pour autobus et pour voitures de tramway, de chemin de fer et de réseau métropolitain ; sièges pour véhicules comportant des accoudoirs, des cale-hanches, des appui-têtes, des tablettes, des poignées ou des repose-pieds. Produits de l'imprimerie ; brochures, notices, documents publicitaires ; photographies ; clichés.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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